La SACD recrute
On recherche un/une percepteur de droits d’auteur auprès des entrepreneurs de spectacle vivant (arts de la scène) sur les territoires de Bruxelles francophone/Wallonie.
> Voir profil de fonction

Les dernières infos de votre société d'auteurs
Le nouveau numéro de la Lettre aux auteurs vient de paraître. Au menu, un dossier spécial sur les nouvelles règles du jeu dans la BD, une interview de Thierry Debroux sur l'écriture dramatique, plusieurs articles sur l'actualité du droit d'auteur, les prix et événements SACD-SCAM à l'affiche et des tas de conseils pratiques. N'hésitez pas à prendre connaissance de son contenu en ligne (et à transférer le lien à toutes les personnes que ces informations pourraient intéresser !)
> Lettre aux auteurs #21

Déclarations fiscales 2010
Droits d'auteur, primes à la création, bourses et subsides perçus en 2009 : tout ce que vous devez savoir pour remplir rapidement et efficacement votre déclaration en 2010, dans le respect des nombreuses modifications prévues par la nouvelle loi fiscale.
> Dossier fiscal 2010

Laurent Duvillier : le référent
Après trente ans à la barre de la SCAM (Paris), qu'il a fondée en 1981, le délégué général Laurent Duvillier a décidé de prendre sa retraite à la fin du mois de juin. Les membres de la SCAM sont particulièrement reconnaissants pour son investissement passionné au service du droit d'auteur et des valeurs humanistes. C'est Hervé Rony, l'ancien directeur du Syndicat National de l'Edition Phonographique, un autre militant de la création, qui lui succédera.
> Plus d'information

Rapports annuels 2009
Les rapports annuels 2009 de la SACD et de la SCAM (synthèses) sont consultables en ligne :
> SACD
> SCAM
Les membres peuvent également prendre connaissance de la version complète de ces rapports sur notre site > auteuronline.be.

Assemblées générales
L'Assemblée générale des membres de la SCAM aura lieu le mardi 1er juin prochain à 17h30 à la > Bibliothèque Royale. Celle des membres de la SACD est prévue le lundi 7 juin à 17h30 au > Théatre de Poche. Tous les documents préparatoires, ainsi que les informations pratiques sont consultables (ou téléchargeables) sur > auteuronline.be.
Votre code auteur et votre mot de passe peuvent vous être facilement rappelés par téléphone : 02 551 03 42

Après le déclaratif et le calculateur de droits en ligne, voici le registre des contrats
La SACD, la SCAM et la SOFAM vous offrent la possibilité de conserver sur leur site sécurisé auteuronline.be l’ensemble des contrats conclus tout au long de votre parcours de création, avec vos producteurs, éditeurs, directeurs de théâtre, co-auteurs… Ce service, destiné avant tout à vous simplifier la vie, peut également se révéler fort utile dans plusieurs circonstances.
> Plus d'informations sur auteuronline

Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur
La SACD et la SCAM sont heureuse de vous proposer la version coordonnée de la loi relative au droit d'auteur, incluant l'ensemble des modifications apportées au texte légal, actualisée au 1er juin 2010 > téléchargeable ici

Le programme des bourses de la SACD et de la Scam pour 2010 est consultable > en ligne... La version papier vous parviendra d'ici le 15 avril. Première échéance pour l'introduction des candidatures : le 30 avril.

CREATION ET INTERNET: le débat est ouvert
La SACD et la Scam prennent position et lancent deux études universitaires
Développer et encourager l’offre culturelle en ligne et son usage légal auprès des utilisateurs, génératrice d’emplois durables, implique de résoudre sans tarder le problème des échanges privés sur Internet. Les Comités belges de la SACD et de la Scam estiment important qu’un débat voie enfin le jour en Belgique, à l’heure où les fournisseurs d’accès valorisent le très haut débit, ciblé sur le téléchargement des œuvres audiovisuelles de leurs membres.
Voir notre > communiqué de presse et > son exposé de mise en contexte

Votre compte en ligne
Depuis le 1er janvier 2009, vous disposez d’un outil en ligne pour contrôler vos versements de droits ainsi que le précompte mobilier calculé et versé à l’administration.
> lien vers le site auteuronline

Réforme fiscale des droits d'auteur et droits voisins
La loi du 18 juillet 2008 sur la fiscalité des droits d’auteur et des droits voisins : une fiscalité simplifiée pour tous les auteurs! Mode d'emploi revu et corrigé.
> Télécharger le dossier

Les Rencontres Documentaires de la Scam
Chaque mois, la Scam propose la projection de documentaires suivie d'une rencontre avec les auteurs.
Prochaine séance le lundi 13 septembre 2010
avec la projection de Ca rime et ça rame comme tartine et boterham, d'Isabelle Dierckx, film lauréat d'une bourse Brouillon d'un rêve SCAM. La rencontre sera animée par Alok b. Nandi et Rob Rombout, président et vice-président du Comité belge de la SCAM. > Plus d'info
Rendez-vous à 20h au petit Théâtre Mercelis, rue Mercelis, 13 à 1050 Bruxelles. La projection sera suivie d'un drink.
> Contacts

Le programme des bourses de la SACD et de la Scam pour 2010 est consultable > en ligne... Attention : prochaine échéance pour l'introduction des candidatures : le 15 octobre.

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